Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 23467 posée par M. François Zocchetto

    Mise en place d'un fonds de restauration de l'environnement au pays Ogoni

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23483 posée par Mme Colette Giudicelli

    Pollution pétrolière dans le delta du Niger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23504 posée par M. Pierre Camani

    Conséquences environnementales et humaines de l'exploitation pétrolière dans le détroit du Niger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23326 posée par M. Michel Boutant

    Pollution du delta du Niger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00181 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Part de l'aide publique au développement consacrée à l'agriculture

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19977 posée par M. Martial Bourquin

    Gestion de la pollution des rivières comtoises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15732 posée par M. François Marc

    Situation du salarié du navire « Ebba Victor »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16852 posée par M. Jean Desessard

    Protection des connaissances traditionnelles des communautés autochtones

    La question est caduque

    Pertinence Faible