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3347 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
459 questions
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Question n° 23211 posée par M. Marcel Vidal
Intégration des systèmes de chauffage solaire dans l'environnement
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23214 posée par Mme Dominique Voynet
Projet d'orpaillage à échelle industrielle en Guyane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23253 posée par M. Louis Le Pensec
Orpaillage en Guyane et défiscalisation.
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23266 posée par M. Jean Bizet
Fixation des dates de chasse des oiseaux migrateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23485 posée par M. Marcel Vidal
Propositions du CES pour lutter contre les émissions de gaz à effet de serre
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23494 posée par Mme Jacqueline Alquier
Indemnisation des dégâts causés par les loutres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23576 posée par Mme Jacqueline Alquier
Impossibilité de bénéficier du crédit d'impôt pour l'installation de certains chauffages
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23645 posée par M. Pierre Bordier
Réglementation de la chasse du gibier d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24079 posée par Mme Fabienne Keller
Évaluation des biens et dommages environnementaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24080 posée par Mme Fabienne Keller
Risque de pollution aquatique en Guyane
La question est caduque
Pertinence