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493 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
53 questions
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Question n° 25358 posée par M. Jacques Cornano
Situation des éco-organismes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25359 posée par M. Jacques Cornano
Fonctionnement de la commission des filières à responsabilité élargie du producteur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23072 posée par M. Jean-François Longeot
Conséquences du nouvel agrément des emballages
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22740 posée par Mme Brigitte Micouleau
Financement de la filière emballages pour 2017-2022
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13510 posée par M. Philippe Marini
Conséquences pour les filières de responsabilité élargie du producteur de la cession d'ERP SAS Holding à une société non représentative de metteurs en marché
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08335 posée par M. Marc Massion
Difficultés rencontrées par les collectivités en matière de collecte sélective et de tri
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07180 posée par M. Yves Détraigne
Apposition du logo « Triman » sur les emballages en verre
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02159 posée par M. Raymond Couderc
Gestion des déchets de médicaments hospitaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23174 posée par Mme Nicole Bricq
Filière papier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22985 posée par M. Philippe Marini
Élargissement du champ de l'éco-contribution applicable à la filière des imprimés et papiers graphiques à l'ensemble des publications de presse
La question est caduque
Pertinence