Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 20750 posée par M. Marcel Vidal

Hausse du prix de l'essence et taxation des profits pétroliers

La question a été retirée pour cause de décès.

08/12/2005
Question n° 01961 posée par M. Bruno Retailleau

Service public d'élimination des déchets

La question est caduque

27/09/2007
Question n° 04691 posée par M. Roland Courteau

Inquiétudes de la Fédération française des taxis de province face à l'augmentation du carburant

La question est caduque

05/06/2008
Question n° 17988 posée par M. Jean-Marc Pastor

Conséquences de la hausse du prix des carburants sur le pouvoir d'achat des commerciaux

La question est caduque

07/04/2011
Question n° 18166 posée par Mme Jacqueline Alquier

Conséquences de l'augmentation des prix des carburants pour les VRP et les commerciaux

La question est caduque

14/04/2011
Question n° 18971 posée par Mme Odette Terrade

Répercussion du coût du pétrole à la pompe

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/06/2011
Question n° 1596S posée par M. Roland Courteau

Biométhane

La question est caduque

09/02/2012
Question n° 22426 posée par M. Simon Sutour

Prix des carburants

La question est caduque

16/02/2012