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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
80 questions
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Question n° 16673 posée par M. Marcel Deneux
Fermeture du site Alstom de Vélizy
La question est caduque
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Question n° 19954 posée par M. Roger Karoutchi
Baisse du prix du gaz
La question est caduque
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Question n° 20452 posée par M. Robert Bret
Compensation financière pour le passage d'un pipe-line
La question est caduque
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Question n° 20750 posée par M. Marcel Vidal
Hausse du prix de l'essence et taxation des profits pétroliers
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 21311 posée par M. Alain Dufaut
Partage entre toutes les communes du produit de la taxe professionnelle induite par un pipeline
La question est caduque
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Question n° 23131 posée par M. Robert Bret
Compensation financière pour le passage d'un pipe-line
La question est caduque
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Question n° 23264 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Procédure applicable en cas d'impayés d'énergie
La question est caduque
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Question n° 23599 posée par M. Roland Courteau
Instauration d'une taxe exceptionnelle sur les profits extraordinaires des compagnies pétrolières
La question est caduque
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Question n° 23611 posée par M. Francis Grignon
Situation des entreprises de bâtiment
La question est caduque
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Question n° 24490 posée par M. Gérard Miquel
Développer la production et l'utilisation des huiles végétales pures en France
La question a été transformée.