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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
80 questions
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Question n° 05031 posée par M. Robert Tropeano
Hausse des prix de l'énergie
La question est caduque
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Question n° 08745 posée par M. Jacques Gillot
Rapport de la commission sur l'organisation des marchés de l'électricité
La question est caduque
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Question n° 09276 posée par M. Alain Fauconnier
Renouvellement des concessions de barrages hydrauliques
La question a été transformée.
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Question n° 10838 posée par M. Rémy Pointereau
Conditions futures d'imposition des entreprises gestionnaires d'éoliennes
La question a été retirée
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Question n° 11240 posée par M. Jean-Paul Émorine
Assujettissement d'une commune installant des panneaux photovoltaïques à la contribution économique territoriale
La question est caduque
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Question n° 11567 posée par M. Christian Gaudin
Situation fiscale du fioul domestique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12089 posée par M. Alain Fauconnier
Tarifs de l'électricité et projet de loi NOME
La question est caduque
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Question n° 12294 posée par M. Jean-Marc Pastor
Éligibilité des gymnases municipaux aux conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil
La question est caduque
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Question n° 12891 posée par Mme Odette Terrade
Augmentation du prix du gaz
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13388 posée par M. Alain Fauconnier
Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité
La question est caduque