Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
223 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
33 questions
-
Question n° 13710 posée par Mme Jacqueline Panis
Dépenses d'électricité liées à l'électroménager
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 13819 posée par M. François Patriat
Consommation d'énergie des équipements ménagers
La question a été retirée
-
Question n° 17414 posée par M. Roland Courteau
Économies d'énergie et développement des énergies renouvelables
La question est caduque
-
Question n° 19420 posée par M. Michel Sergent
Valorisation des certificats d'économie d'énergie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 20372 posée par M. Roland Courteau
Économies d'énergie et développement des énergies renouvelables
La question est caduque
-
Question n° 03737 posée par M. Daniel Percheron
Avenir de la rénovation thermique
La question est caduque
-
Question n° 05367 posée par M. Jean Besson
Premier bilan de la mise en oeuvre du Fonds d'aide à la rénovation thermique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 07268 posée par M. Jean Besson
Premier bilan de la mise en oeuvre du Fonds d'aide à la rénovation thermique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08966 posée par M. Robert Tropeano
Imposition des produits de la vente de certificats d'économie d'énergie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 09172 posée par M. Hervé Marseille
Obligation de réalisation d'un diagnostic de performance énergétique et comptes des offices publics de l'habitat
La question est caduque