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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
6 questions
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Question n° 16673 posée par M. Marcel Deneux
Fermeture du site Alstom de Vélizy
La question est caduque
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Question n° 23253 posée par M. Louis Le Pensec
Orpaillage en Guyane et défiscalisation.
La question est caduque
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Question n° 02247 posée par M. Bernard Piras
Danger des poteaux téléphoniques en métal creux pour la faune cavernicole
La question est caduque
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Question n° 04708 posée par M. Roland Courteau
Objectif de 20 % d'énergies renouvelables en 2020
La question est caduque
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Question n° 08097 posée par M. Christian Cointat
Aides liées à l'amélioration de la qualité environnementale des biens immobiliers en France des Français de l'étranger
La question est caduque
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Question n° 22170 posée par Mme Frédérique Espagnac
Fonctionnement de la COFACE
La question est caduque