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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

21 questions

  1. Question n° 05028 posée par M. Michel Moreigne

    Gestion par la SNCF et le RFF des bois traités à la créosote

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 22698 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Reprise du transport par le rail des granulats à partir des carrières de Voutré

    La question est caduque

  3. Question n° 23068 posée par M. Roland Courteau

    Menaces de disparition des trains de nuit

    La question est caduque

  4. Question n° 25965 posée par M. François Marc

    Développement du transport décarboné de marchandises sur de grands voiliers

    La question est caduque

  5. Question n° 04128 posée par M. Loïc Hervé

    Conséquences du développement de l'aéroport de Genève

    La question est caduque

  6. Question n° 17771 posée par M. Fabien Gay

    Suppressions d'emplois et difficulté du fret ferroviaire

    La question est caduque

  7. Question n° 25083 posée par Mme Évelyne Perrot

    Hausse du prix du gazole et conséquences fortes pour les entreprises du transport

    La question est caduque

  8. Question n° 26518 posée par M. Roger Karoutchi

    Reprise du transport aérien et lutte contre le dérèglement climatique

    La question est caduque

  9. Question n° 26562 posée par M. Hervé Maurey

    Réglementation de la circulation des engins de déplacement personnel motorisés

    La question est caduque

  10. Question n° 27285 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Canaux envahis par des plantes invasives

    La question est caduque