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254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
58 questions
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Question n° 17009 posée par Mme Laure Darcos
Mise en oeuvre du projet NexTEO sur les lignes B et D du RER
La question est caduque
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Question n° 17096 posée par Mme Claudine Kauffmann
Exportation des animaux par voie maritime
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 17099 posée par Mme Claudine Kauffmann
Procédure de validation des départs de bateaux transportant des animaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 17771 posée par M. Fabien Gay
Suppressions d'emplois et difficulté du fret ferroviaire
La question est caduque
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Question n° 18095 posée par M. Pascal Allizard
Règles applicables aux flottes de trottinettes électriques
La question est caduque
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Question n° 21091 posée par M. Fabien Genet
Invasion d'élodées du Canada sur les canaux de Saône-et-Loire
La question est caduque
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Question n° 23813 posée par M. Stéphane Piednoir
Protection des zones humides et mise en accessibilité
La question est caduque
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Question n° 25083 posée par Mme Évelyne Perrot
Hausse du prix du gazole et conséquences fortes pour les entreprises du transport
La question est caduque
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Question n° 26162 posée par M. Yves Détraigne
Avenir des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
La question est caduque
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Question n° 26171 posée par M. Daniel Gremillet
Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
La question est caduque