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642 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
136 questions
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Question n° 12528 posée par M. Édouard Courtial
Conséquences de l'incendie de Lubrizol pour l'Oise
La question est caduque
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Question n° 12530 posée par M. Édouard Courtial
Conséquences de l'incendie de Lubrizol pour les sites classés de l'Oise
La question est caduque
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Question n° 12322 posée par Mme Agnès Constant
Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11514 posée par M. Jean-Paul Prince
Nuisances causées par les infrasons produits par les éoliennes
La question est caduque
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Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation des particules ultrafines
La question est caduque
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Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation des particules ultrafines
La question est caduque
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Question n° 10189 posée par Mme Vivette Lopez
Décharges sauvages et moyens mis à la disposition des maires
La question est caduque
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Question n° 09817 posée par M. Jean-Paul Prince
Nuisances causées par les infrasons produits par les éoliennes
La question est caduque
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Question n° 08001 posée par Mme Vivette Lopez
Décharges sauvages et moyens mis à la disposition des maires
La question est caduque
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Question n° 04567 posée par M. Jérôme Bignon
Surexposition aux métaux lourds des femmes enceintes françaises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.