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642 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
136 questions
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Question n° 07653 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Prise en compte des pesticides dans le dispositif de surveillance de la qualité de l'air
La question est caduque
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Question n° 07193 posée par M. Roland Courteau
Risques de polymérisation de la mer
La question est caduque
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Question n° 06575 posée par M. Joël Guerriau
Prévention et gestion des algues vertes
La question est caduque
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Question n° 05808 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Conséquences de l'application de la directive « nitrates » pour la région Lorraine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05691 posée par M. Philippe Madrelle
Opérations de désamiantage
La question a été retirée
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Question n° 04558 posée par M. Roland Courteau
Lagunes en Méditerranée
La question est caduque
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Question n° 03574 posée par Mme Odette Duriez
Pollution et nuisances des véhicules anciens ou de collection
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23548 posée par M. Roland Courteau
Mer, parent pauvre du droit de l'environnement
La question est caduque
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Question n° 23504 posée par M. Pierre Camani
Conséquences environnementales et humaines de l'exploitation pétrolière dans le détroit du Niger
La question est caduque
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Question n° 23448 posée par M. François Marc
Dispositif français d'analyse de la qualité des eaux brutes avant usage
La question est caduque