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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
6 questions
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Question n° 13366 posée par M. Roland Courteau
Recyclage des déchets
La question est caduque
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Question n° 22436 posée par M. Roland Courteau
Point de reprise des déchets d'emballage dans les établissements de vente proposant en libre-service des produits alimentaires
La question est caduque
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Question n° 03475 posée par M. Roland Courteau
Nécessaire mise en place d'une économie circulaire
La question est caduque
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Question n° 10587 posée par M. Roland Courteau
Nécessaire mise en place d'une économie circulaire
La question est caduque
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Question n° 12036 posée par M. Roland Courteau
Objectif de recyclage de 100 % des plastiques avant 2025
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12061 posée par M. Roland Courteau
Plan régional relatif à la gestion des déchets marins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.