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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 02247 posée par M. Bernard Piras
Danger des poteaux téléphoniques en métal creux pour la faune cavernicole
La question est caduque
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Question n° 14699 posée par M. Bernard Piras
Application de la taxe générale sur les activités polluantes
La question est caduque