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2493 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
640 questions
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Question n° 23835 posée par M. Ivan Renar
Mise en oeuvre de la convention sur la lutte contre la désertification (CCD)
La question est caduque
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Question n° 24079 posée par Mme Fabienne Keller
Évaluation des biens et dommages environnementaux
La question est caduque
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Question n° 24080 posée par Mme Fabienne Keller
Risque de pollution aquatique en Guyane
La question est caduque
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Question n° 24804 posée par M. Pierre Laffitte
Modalités d'application du chèque transport
La question est caduque
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Question n° 25226 posée par M. Jean Louis Masson
Mise en cause des maires au titre de leurs obligations de respect de la sécurité générale
La question est caduque
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Question n° 25413 posée par M. Jean-Noël Guérini
Changement climatique
La question est caduque
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Question n° 25657 posée par Mme Fabienne Keller
Risque de pollution aquatique en Guyane
La question est caduque
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Question n° 25941 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions de vente par une commune de l'eau issue de ses sources non exploitées
La question est caduque
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Question n° 25986 posée par M. François Marc
Entretien chimique des étangs
La question est caduque
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Question n° 26392 posée par M. Jacques Blanc
Développement de l'énergie éolienne
La question est caduque