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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
55 questions
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Question n° 17017 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Règlement européen sur l'utilisation des munitions au plomb
La question est caduque
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Question n° 17093 posée par Mme Claudine Kauffmann
Chasse des chevreuils, sangliers et daims
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16117 posée par M. Jean Louis Masson
Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle
La question est caduque
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Question n° 13842 posée par M. Michel Canévet
Prévention des accidents de chasse
La question est caduque
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Question n° 12709 posée par M. Jean-François Longeot
Alcootest avant la pratique de la chasse
La question est caduque
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Question n° 12034 posée par M. Éric Kerrouche
Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs
La question est caduque
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Question n° 0490S posée par M. Jean-Yves Roux
Préservation de la chasse traditionnelle à la glu
La question a été retirée
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Question n° 25856 posée par M. Daniel Gremillet
Détention et port d'armes à poing pour les lieutenants de louveterie
La question est caduque
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Question n° 25294 posée par M. Gilbert Bouchet
Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage
La question est caduque
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Question n° 25348 posée par M. Henri Cabanel
Hébergement des chiens de chasse en dehors de la saison
La question est caduque