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245 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
54 questions
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Question n° 18022 posée par M. Patrice Joly
Réchauffement climatique et interrogations du monde agricole
La question est caduque
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Question n° 18038 posée par Mme Angèle Préville
Avenir pour la petite hydroélectricité en France
La question est caduque
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Question n° 17929 posée par M. Jean-Claude Tissot
Patrimoine hydraulique des rivières françaises
La question est caduque
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Question n° 17694 posée par M. Daniel Gremillet
Avenir du tourisme fluvial en France
La question est caduque
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Question n° 17482 posée par M. Jean-Marc Gabouty
Modalités d'application des articles L. 214-17 et L. 214-18-1 du code de l'environnement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1260S posée par M. Jean-Marc Gabouty
Modalités d'application des articles L. 214-17 et L. 214-18-1 du code de l'environnement
La question a été transformée.
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Question n° 14941 posée par M. Bernard Bonne
Projet d'arrêté de prescriptions techniques générales applicables aux plans d'eau
La question est caduque
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Question n° 14062 posée par M. Yannick Vaugrenard
Servitude de marchepied
La question est caduque
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Question n° 11013 posée par M. Jean Louis Masson
Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau
La question est caduque
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Question n° 10640 posée par Mme Martine Berthet
Prolongation de la concession à la compagnie nationale du Rhône pour la gestion du Rhône
La question est caduque