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9614 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
2071 questions
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Question n° 23485 posée par M. Marcel Vidal
Propositions du CES pour lutter contre les émissions de gaz à effet de serre
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 23494 posée par Mme Jacqueline Alquier
Indemnisation des dégâts causés par les loutres
La question est caduque
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Question n° 23576 posée par Mme Jacqueline Alquier
Impossibilité de bénéficier du crédit d'impôt pour l'installation de certains chauffages
La question est caduque
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Question n° 23577 posée par Mme Yolande Boyer
Organisation de rave-parties sur des terrains situés en espaces naturels
La question est caduque
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Question n° 23645 posée par M. Pierre Bordier
Réglementation de la chasse du gibier d'eau
La question est caduque
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Question n° 23662 posée par M. Marcel Vidal
Situation du jardin des plantes de la ville de Montpellier
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 23803 posée par M. Michel Moreigne
Surveillance et garanties sanitaires de l'eau destinée à la consommation humaine (Creuse)
La question est caduque
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Question n° 23835 posée par M. Ivan Renar
Mise en oeuvre de la convention sur la lutte contre la désertification (CCD)
La question est caduque
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Question n° 24079 posée par Mme Fabienne Keller
Évaluation des biens et dommages environnementaux
La question est caduque
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Question n° 24080 posée par Mme Fabienne Keller
Risque de pollution aquatique en Guyane
La question est caduque