Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

2207 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

368 questions

  1. Question n° 22889 posée par M. Jean Besson

    Dysfonctionnements au sein des conseils départementaux de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20848 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Suppression de postes au sein de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21942 posée par Mme Danielle Michel

    Conséquences des suppressions de postes dans l'éducation nationale à la rentrée 2012

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21751 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences des suppressions de postes dans l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22070 posée par M. Pierre Camani

    Suppression de postes dans l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22557 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Représentativité du comité technique ministériel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20912 posée par M. Jean Besson

    Dysfonctionnements au sein des conseils départementaux de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23381 posée par M. Christian Cambon

    Inégalités des dotations de l'État en matière d'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22800 posée par Mme Samia Ghali

    Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20053 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'éducation nationale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne