Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1345 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

402 questions

  1. Question n° 00602 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Scolarisation des élèves handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00816 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Compétences en sciences des jeunes Français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00937 posée par Mme Françoise Laborde

    Validation de l'année de formation dans la liquidation des droits à pension de retraite pour les enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07537 posée par Mme Michelle Meunier

    Flexibilité de la scolarisation obligatoire pour les enfants adoptés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07891 posée par Mme Françoise Férat

    Effectivité de la possibilité d'effectuer des stages d'observations pour les élèves de moins de 14 ans

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08139 posée par Mme Françoise Laborde

    Formation des enseignants à la laïcité au sein des écoles supérieures du professorat et de l'éducation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08523 posée par M. Christophe Priou

    Réforme du lycée et du baccalauréat et formation des élèves en sciences économiques et sociales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09864 posée par M. Olivier Paccaud

    Enfants en situation de handicap scolarisés à l'école publique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10010 posée par M. Mathieu Darnaud

    Augmentation des frais de scolarité constatée dans certaines écoles d'ingénieurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10051 posée par Mme Laurence Cohen

    Frais pour candidater aux formations sur parcoursup

    La question est caduque

    Pertinence Faible