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1345 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

402 questions

  1. Question n° 15720 posée par M. Roland Courteau

    Maintien des postes des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans le département de l'Aude

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19387 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Aménagement des programmes scolaires au regard des conditions sanitaires exceptionnelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06743 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des infirmiers et infirmières scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27541 posée par Mme Laurence Cohen

    Privatisation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23182 posée par M. Didier Marie

    Continuité du service public de l'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22796 posée par M. Cédric Perrin

    Réseaux d'éducation prioritaire en zone rurales fragiles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15307 posée par Mme Josiane Costes

    Carte scolaire et recrutement dans les établissements primaires pour la rentrée 2020

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26095 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21662 posée par M. Gérard Lahellec

    Donner les moyens pour le remplacement des enseignants absents dans le département des Côtes-d'Armor

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05817 posée par M. Jérôme Bascher

    Financement des temps périscolaires des accompagnants des élèves en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible