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1345 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
402 questions
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Question n° 13925 posée par M. Jean-Noël Guérini
Réforme du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13954 posée par Mme Laurence Cohen
Comptage des professeurs grévistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14020 posée par M. Fabien Gay
Habilitation du mouvement des pionniers de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14114 posée par Mme Esther Sittler
Mise en place du contrôle continu au baccalauréat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14162 posée par M. Bernard Bonne
Financement du réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14229 posée par M. Rachel Mazuir
Épreuves communes de contrôle continu du baccalauréat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14322 posée par M. Yves Détraigne
Premières épreuves communes de contrôle continu
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14330 posée par M. Maurice Antiste
Devenir de la médecine scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14477 posée par M. Pierre Laurent
Exercice effectif du droit à manifester des lycéens et des enseignants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14645 posée par M. Gérard Longuet
Scolarité des mineurs non accompagnés
La question est caduque
Pertinence