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1345 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

402 questions

  1. Question n° 14700 posée par Mme Michelle Gréaume

    Diminution des crédits attribués à l'association Les Francas

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14860 posée par M. Olivier Paccaud

    Continuité pédagogique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14938 posée par M. Roland Courteau

    Médecine scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14960 posée par M. Yves Détraigne

    Tenues des épreuves communes de contrôle continu

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15072 posée par Mme Patricia Schillinger

    Moyen de garde des enfants de professionnels de santé frontalier en période de crise sanitaire liée au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15119 posée par Mme Laurence Harribey

    Situation des enseignants ayant à charge des enfants de moins de 16 ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15226 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Fracture numérique et continuité pédagogique en période de confinement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15235 posée par Mme Agnès Canayer

    Extension de l'accueil des enfants des forces de sécurité durant la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15307 posée par Mme Josiane Costes

    Carte scolaire et recrutement dans les établissements primaires pour la rentrée 2020

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15308 posée par Mme Josiane Costes

    Mise en place d'un soutien scolaire pour remédier aux inégalités causées par la fermeture des établissements scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible