Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1345 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

402 questions

  1. Question n° 22069 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Manque d'enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet

    Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09663 posée par M. Alain Joyandet

    Carte scolaire des communes en zone montagne

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24477 posée par M. Pascal Allizard

    Numérique éducatif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23129 posée par M. Gérard Lahellec

    Propositions de carte scolaire donnant tous les moyens aux zones rurales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05164 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Revalorisation de l'enseignement de l'occitan dans un contexte de crise

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16995 posée par Mme Colette Giudicelli

    Accueil des élèves handicapés dans les établissements scolaires

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15666 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Modalités de sortie du confinement pour les élèves internes au sein des établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 24311 posée par Mme Laurence Cohen

    Supports pédagogiques inadaptés en Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17849 posée par M. Yves Détraigne

    Mesures en faveur de l'école inclusive

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne