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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6445 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

1544 questions

  1. Question n° 27560 posée par M. Loïc Hervé

    Obligation vaccinale des psychologues de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15455 posée par M. Gérard Cornu

    Expérimentation du numérique et de ses usages pédagogiques à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22877 posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir de l'université de Limoges

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20207 posée par M. Alain Houpert

    Retour de Napoléon dans les programmes d'histoire de CM2

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25528 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Privatisation de l'enseignement de l'orthographe

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24930 posée par M. André Gattolin

    Procédure d'affectation des collégiens en lycée à Paris

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17003 posée par M. Alain Houpert

    Retour de Napoléon dans les programmes d'histoire de CM2

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10113 posée par M. Jean Louis Masson

    Épreuve de langues régionales des pays mosellans

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17945 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation française à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25626 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Obligation de l'enseignement religieux dans les établissements scolaires publics d'Alsace et de la Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne