Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1087 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

232 questions

  1. Question n° 0769S posée par M. Roger Madec

    Carte scolaire à Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20373 posée par M. Jean Louis Masson

    Barème de classement des professeurs de lycées professionnels

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20990 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prolongation d'activité à titre bénévole des maîtres et documentalistes de l'enseignement privé sous contrat

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22049 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Suppression de 800 postes d'enseignants "mis à disposition" auprès des organismes complémentaires de l'école

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22453 posée par M. Yves Krattinger

    Postes mis à disposition par l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22764 posée par M. Jean Louis Masson

    Barème de classement des professeurs de lycées professionnels

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23384 posée par M. Jean Louis Masson

    Choix des enseignants par les universités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23897 posée par M. Richard Yung

    Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24480 posée par M. Michel Charasse

    Présentation au maire de tout nouvel enseignant affecté dans une école communale publique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1135S posée par M. Dominique Braye

    Recrutement des professeurs des sections internationales des écoles, collèges et lycées

    La question a été retirée

    Pertinence Faible