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376 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

65 questions

  1. Question n° 28291 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Accompagnement financier des personnes devenues handicapées après 60 ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27720 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Inclusivité de notre société

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27737 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Déconjugalisation de l'allocation aux adultes handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25019 posée par M. Laurent Somon

    Sport et personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23669 posée par M. Yves Détraigne

    Violence conjugale et handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23198 posée par M. Hervé Marseille

    Cumul des indemnités d'élus et d'une pension d'invalidité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19486 posée par M. Yves Détraigne

    Journée internationale des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18371 posée par M. Hervé Marseille

    Cumul des indemnités d'élus et d'une pension d'invalidité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17979 posée par M. Yves Détraigne

    Calcul de l'allocation aux adultes handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16056 posée par M. Philippe Mouiller

    Aides mises en place pour les plus démunis en raison de la crise sanitaire due au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible