Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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450 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

85 questions

  1. Question n° 20920 posée par M. Éric Doligé

    Allocation adulte handicapé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20848 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des personnes handicapées titulaires d'une pension d'invalidité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20851 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Statut des malades mucoviscidosiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18520 posée par M. José Balarello

    Accès à la CMU par les personnes bénéficiaires de l'allocation adulte handicapé (AAH)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18603 posée par M. Guy Fischer

    Ressources des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible