Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 10916 posée par M. André Vantomme

    Fonctionnement du Comité national de la coordination gérontologique

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 35493 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fonction consultative du Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA) renforcée

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 35494 posée par M. Emmanuel Hamel

    Indépendance du Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA) face à l'Etat

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 35495 posée par M. Emmanuel Hamel

    Composition du Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 35498 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création au niveau communal ou intercommunal de structures de consultation sur la politique de la vieillesse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05065 posée par M. Guy Besse

    Comités consultatifs des retraités et personnes âgées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible