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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
11 questions
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Question n° 06428 posée par M. Michel Boutant
Versement de l'allocation personnalisée d'autonomie en cas d'hospitalisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10916 posée par M. André Vantomme
Fonctionnement du Comité national de la coordination gérontologique
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 35493 posée par M. Emmanuel Hamel
Fonction consultative du Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA) renforcée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35494 posée par M. Emmanuel Hamel
Indépendance du Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA) face à l'Etat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35495 posée par M. Emmanuel Hamel
Composition du Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35498 posée par M. Emmanuel Hamel
Création au niveau communal ou intercommunal de structures de consultation sur la politique de la vieillesse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32523 posée par M. Louis Souvet
Mise en place de l'aide personnalisée à l'autonomie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20656 posée par M. Georges Mouly
Personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11472 posée par M. Daniel Eckenspieller
Représentation des retraités dans les organismes sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05654 posée par M. Raymond Poirier
Consultation de l'Union française des retraités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence