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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 28228 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Décret relatif à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26860 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Décret relatif à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26691 posée par Mme Sylviane Noël

    Obligation de présentation d'un passe vaccinal aux portes ouvertes des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21990 posée par M. Laurent Lafon

    Mobilité inter-universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17229 posée par Mme Françoise Laborde

    Rentrée de septembre 2020 dans les universités françaises suite à la crise sanitaire du coronavirus

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11597 posée par Mme Laurence Cohen

    Précarité des enseignants vacataires en université

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23202 posée par M. Yves Détraigne

    Contribution des universités au fonds d'insertion pour l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23213 posée par M. Daniel Gremillet

    Financement de la sécurisation des universités et fonds pour l'insertion des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible