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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

64 questions

  1. Question n° 13040 posée par M. Henri Tandonnet

    Stages hors du temps scolaire

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14910 posée par M. François Bonhomme

    Situation de l'apprentissage en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15799 posée par M. Alain Anziani

    Évaluation de la portée de la loi du 10 juillet 2014 tendant au developpement, à l'encadrement des stages et à l'amelioration du statut des stagiaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17218 posée par M. Cédric Perrin

    Décalage entre les vacances scolaires pour les travailleurs transrégionaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17314 posée par M. Alain Marc

    Formation des salariés sous contrat unique d'insertion ou contrat d'accompagnement dans l'emploi d'un établissement d'enseignement secondaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18092 posée par M. Jean-Claude Luche

    Gratification obligatoire des stages dans les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18179 posée par M. Pierre Laurent

    Compagnons du devoir

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18415 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Insertion professionnelle des doctorants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19398 posée par M. Pierre Laurent

    Compagnons du devoir

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19443 posée par M. Jean Louis Masson

    Apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible