Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8942 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

1885 questions

Question n° 28925 posée par M. Franck Sérusclat

Lyon II: résultats d'une enquête administrative suite aux déclarations d'un maître de conférence

La question est caduque

01/02/1979
Pertinence
Question n° 28932 posée par M. Louis De La Forest

Carte universitaire: réorganisation

La question est caduque

08/02/1979
Pertinence
Question n° 29292 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Carte universitaire: demande d'information

La question a été transformée.

01/03/1979
Pertinence
Question n° 00172 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Elaboration de la carte universitaire: nécessité de la concertation

La question a été retirée

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29585 posée par M. Paul Jargot

Subventions allouées aux IUT: modification des critères d'attribution

La question est caduque

22/03/1979
Pertinence
Question n° 00196 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Problèmes d'emploi des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche

La question a été retirée

04/04/1979
Pertinence
Question n° 29781 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation financière de l'IEDES

La question est caduque

11/04/1979
Pertinence
Question n° 29960 posée par M. Paul Jargot

Université III de Grenoble: situation

La question est caduque

18/04/1979
Pertinence
Question n° 00228 posée par M. Paul Seramy

Budget consacré à la recherche dans les grandes écoles et développement des enseignements générateurs de l'innovation

La question a été retirée

07/06/1979
Pertinence
Question n° 30980 posée par M. René Chazelle

Modification des carrières universitaires

La question est caduque

20/07/1979
Pertinence