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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8942 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

1885 questions

  1. Question n° 02783 posée par M. Michel Darras

    Listes d'aptitude aux fonctions du chef de travaux: inscriptions

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02876 posée par M. René Jager

    Centre franco-allemand: création

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03006 posée par M. Pierre Vallon

    Lyon: cration d'une UER des arts

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03031 posée par M. René Régnault

    Licence de sociologie : habilitation de l'université de Haute-Bretagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0068A posée par M. Jacques Larché

    Réforme des études médicales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03101 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Institut d'informatique d'entreprise: situation

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05163 posée par M. Marcel Vidal

    Montpellier: insuffisance des locaux de la faculté de chirurgie dentaire

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05358 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Mixité des concours aux grandes écoles: conséquences

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05803 posée par M. Francisque Collomb

    Etudiants: orientation vers l'électronique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06829 posée par M. Charles de Cuttoli

    Etablissements culturels français à l'étranger: conseils d'administration

    La question est caduque

    Pertinence Faible