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8942 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

1885 questions

  1. Question n° 07704 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Formation continue dans l'enseignement supérieur: personnels

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0150A posée par M. Henri Caillavet

    Respect de la loi "informatique et libertés" pour le tirage au sort informatique des membres du conseil supérieur provisoire des universités

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0301S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Montant des droits d'inscription universitaire

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10249 posée par M. Jacques Valade

    Situation de certaines catégories de personnels contractuels de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12348 posée par M. Roger Lise

    Universités des Antilles et de la Guyane: situation financière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14360 posée par M. Marcel Vidal

    Faculté dentaire de Montpellier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15057 posée par M. Paul Seramy

    Déroulement de la discussion au Sénat du projet de loi sur l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16360 posée par M. Pierre Bastie

    Formation professionnelle: préparation d'un troisième cycle universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17350 posée par M. Victor Robini

    Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: études de masso-kinésithérapie

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17547 posée par M. Jacques Valade

    Personnel contractuel de l'université: situation

    La question est caduque

    Pertinence Faible