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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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759 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

39 questions

  1. Question n° 17166 posée par M. Hervé Poher

    Conditions d'exercice de la profession d'ostéopathe

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24942 posée par M. Bruno Sido

    Enquête sur le niveau de pratique clinique de diplômés en odontologie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00367 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Remboursement de médicaments prescrits à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02847 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Conformité des diplômes des chirurgiens-dentistes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10903 posée par M. Frédéric Marchand

    Règles de publicité pour les chirurgiens-dentistes et les professions de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11108 posée par M. Maurice Antiste

    Reconnaissance du « burn out » comme maladie professionnelle par l'organisation mondiale de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11990 posée par Mme Colette Giudicelli

    Mise en place de la prescription électronique obligatoire dès 2020 au sein de l'Union européenne

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13936 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Cotisations donnant droit pour un pensionné d'une retraite française à la prise en charge de ses soins de santé en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1151S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Titulaires d'une pension d'invalidité ayant travaillé dans un autre État-membre de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14504 posée par M. Alain Milon

    Choix des Français pour les médecines complémentaires et les interventions non médicamenteuses

    La question est caduque

    Pertinence Très faible