Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
333 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
14 questions
-
Question n° 0342S posée par M. Désiré Debavelaere
Crise de l'agriculture
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0036S posée par M. Michel Doublet
Difficultés d'accès aux fonds structurels européens
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0221S posée par M. Jean-Louis Lorrain
Fonctionnement des bibliothèques publiques
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0021S posée par M. Jean Louis Masson
Etiquetage des denrées alimentaires
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0271S posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Réglementation du transport combiné mer-route
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 1621S posée par M. Roland Courteau
Conséquences sur le marché français de l'intervention des entreprises établies dans un autre État membre de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0228S posée par M. Rémy Pointereau
Soutien de la France à l'action européenne pour antidumping lancée contre la céramique importée de Chine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0241S posée par Mme Catherine Procaccia
Actualisation des conditions de renouvellement du permis de conduire international
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1151S posée par Mme Brigitte Lherbier
Titulaires d'une pension d'invalidité ayant travaillé dans un autre État-membre de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1351S posée par M. Richard Yung
Contrôles aux frontières à l'aéroport Paris-Charles de Gaulle
La question a été retirée
Pertinence