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9574 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
416 questions
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Question n° 16236 posée par M. Dominique Leclerc
Définition et utilisation de la mention " Crémant "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0008A posée par M. Maurice Schumann
Attribution de fonds structurels aux Etats de l'Union européenne ayant procédé à des dévaluations compétitives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19667 posée par M. Josselin de Rohan
Situation des éleveurs de veaux de boucherie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20313 posée par Mme Anne Heinis
Production de veau de boucherie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20366 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Fiscalité applicable aux contrats d'assurance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20522 posée par M. Edouard Le Jeune
Filière veau française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20577 posée par M. Louis Minetti
Organisation des transports entre le continent et la Corse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20789 posée par M. Marcel Vidal
Mobilité des jeunes demandeurs d'emploi dans les pays de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20815 posée par Mme Joëlle Dusseau
Conséquences sur la production du cacao de la levée de l'interdiction de l'usage de matières végétales dans la fabrication du chocolat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21012 posée par M. Michel Moreigne
Prime à l'abattage précoce des veaux de boucherie
La question est caduque
Pertinence