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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 25252 posée par M. Guy Benarroche

    Patients dits « Covid-longs »

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25253 posée par M. Guy Benarroche

    Moratoire pour l'implantation des entrepôts de e-commerce

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25254 posée par M. Guy Benarroche

    Ligature des trompes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 25255 posée par M. Guy Benarroche

    Centrale biomasse de Gardanne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 25700 posée par M. Guillaume Gontard

    Réforme du premier cycle des études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 25702 posée par M. Guillaume Gontard

    Situation des associations du secteur de l'éducation populaire et de la jeunesse dans le contexte de crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 25704 posée par M. Guillaume Gontard

    Reconnaissance des troubles anxieux scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 25705 posée par M. Guillaume Gontard

    Procédure à suivre en cas de mortalité dans un troupeau

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 25706 posée par M. Guillaume Gontard

    Pénurie dans les établissements pour personnes âgées dépendantes et dans les services de soins et d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 25707 posée par M. Guillaume Gontard

    Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte