Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

17 questions

Question n° 03140 posée par Mme Christine Herzog

Cours de religion en Alsace-Moselle

La question a été retirée

08/02/2018
Pertinence
Question n° 04116 posée par Mme Christine Herzog

Liberté de gestion des associations

La question est caduque

29/03/2018
Pertinence
Question n° 05812 posée par Mme Christine Herzog

Liberté de gestion des associations

La question est caduque

21/06/2018
Pertinence
Question n° 18018 posée par Mme Christine Herzog

Augmentation des abandons d'animaux domestiques

La question est caduque

01/10/2020
Pertinence
Question n° 18194 posée par Mme Christine Herzog

Liberté de gestion des associations

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence
Question n° 20791 posée par Mme Christine Herzog

Liberté de gestion des associations

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 22945 posée par Mme Christine Herzog

Stocks de congés payés des entreprises non-essentielles fermées par trois confinements

La question est caduque

20/05/2021
Pertinence
Question n° 24135 posée par Mme Christine Herzog

Stocks de congés payés des entreprises non-essentielles fermées par trois confinements

La question est caduque

05/08/2021
Pertinence
Question n° 27369 posée par Mme Christine Herzog

Vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes handicapés

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 27930 posée par Mme Christine Herzog

Pénurie de chauffeurs de transports en commun et horaires d'attente non rémunérés

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence