Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
8 questions
-
Question n° 1136S posée par Mme Christine Herzog
Revendications légitimes des sapeurs-pompiers pour l'été 2024
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1091S posée par Mme Christine Herzog
Maintien des lignes TGV déficitaires de la SNCF
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0803S posée par Mme Christine Herzog
Modalités des compensations par l'État en faveur des communes de l'instruction obligatoire dès trois ans des enfants
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0597S posée par Mme Christine Herzog
Coût de production de l'électricité en France déconnecté de la réalité
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 1694S posée par Mme Christine Herzog
Création d'un centre hospitalier universitaire à Metz
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1617S posée par Mme Christine Herzog
Prescriptions de psychotropes aux enfants à partir de l'âge de six ans
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1011S posée par Mme Christine Herzog
Conséquences de la mise en oeuvre de l'écotaxe en Alsace sur les départements limitrophes
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0309S posée par Mme Christine Herzog
Cours de religion dans les écoles
La question a été retirée
Pertinence