Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

301 questions

  1. Question n° 18018 posée par Mme Christine Herzog

    Augmentation des abandons d'animaux domestiques

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13577 posée par Mme Christine Herzog

    Moyens du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 10236 posée par Mme Christine Herzog

    Conséquences de la hausse du taux du livret A pour les communes emprunteuses

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10546 posée par Mme Christine Herzog

    Classement aux monuments historiques

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10050 posée par Mme Christine Herzog

    Facturation des travaux d'assainissement collectif sur usoirs communaux en Moselle

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  6. Question n° 09986 posée par Mme Christine Herzog

    Responsabilité du maire en cas de pollution de l'environnement par une personne privée

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10914 posée par Mme Christine Herzog

    Avis du maire en cas de demande de médaille d'honneur pour un élu

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Forte

  8. Question n° 10547 posée par Mme Christine Herzog

    Produits phytosanitaires alternatifs

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Forte

  9. Question n° 27369 posée par Mme Christine Herzog

    Vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 14946 posée par Mme Christine Herzog

    Communication sur le nombre de décès liés au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Forte