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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
8 questions
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Question n° 32538 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation de l'UFR sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Paul-Sabatier à Toulouse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25783 posée par M. Serge Mathieu
Statut et conditions de travail des personnels de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12330 posée par M. Bernard Joly
Situation des personnels contractuels de l'université de Franche-Comté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12383 posée par M. André Jourdain
Situation des personnels contractuels de l'éducation nationale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05445 posée par M. Robert Castaing
Institut universitaire de technologie A département génie biologique et GEA d'Auch
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03412 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Condition d'exercice du droit syndical pour les personnels de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24784 posée par M. Pierre Lagourgue
Insuffisance du nombre d'emplois IATOS à l'université de la Réunion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02858 posée par M. Ivan Renar
Situation du personnel non enseignant de l'université des sciences et techniques de Lille-Flandres-Artois
La question est caduque
Pertinence
