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542 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
105 questions
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Question n° 24917 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Règles encadrant la production de médicaments génériques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25272 posée par M. Jean-Claude Leroy
Avenir de la filière sidérurgique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25505 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Situation des foyers-logements au regard des taxes foncières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25694 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Régime de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux lotissements communaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25960 posée par M. Jean-Claude Leroy
Propositions de réorganisation des financements attribués à la filière équine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25963 posée par M. Jean-Claude Leroy
Démarchages abusifs effectués par les fournisseurs d'énergie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00175 posée par M. Jean-Claude Leroy
Présence de substances indésirables dans les produits cosmétiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00619 posée par M. Jean-Claude Leroy
Droit à l'emprunt
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00620 posée par M. Jean-Claude Leroy
Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable à la filière équine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12258 posée par M. Jean-Claude Tissot
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales
La question est caduque
Pertinence