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579 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
164 questions
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Question n° 23093 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Nombre d'internes en ophtalmologie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23389 posée par M. Jean-Claude Leroy
Fiscalité des dons de produits alimentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23580 posée par M. Jean-Claude Leroy
Expérimentation de la tarification pour le traitement du cancer par radiothérapie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23662 posée par M. Jean-Claude Carle
Conditions d'octroi de l'agrément « centre social » par les caisses d'allocations familiales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23753 posée par M. Jean-Claude Leroy
Charges dans les résidences-services
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23878 posée par M. Jean-Claude Frécon
Versement de l'allocation de rentrée scolaire pour les enfants placés
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 24907 posée par M. Jean-Claude Leroy
Indemnisation des victimes des essais nucléaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24917 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Règles encadrant la production de médicaments génériques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24980 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétude des enseignants référents pour la scolarisation des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25094 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Respect du principe de gratuité du don du sang
La question est caduque
Pertinence