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3362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
556 questions
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Question n° 09086 posée par M. Jean-Claude Etienne
Conséquences de la sécheresse sur les céréales en Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09279 posée par M. Jean-Claude Carle
Modalités de règlement d'un marché à prix unitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09952 posée par M. Jean-Claude Etienne
Manque de places dans les structures d'accueil pour enfants handicapés mentaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10084 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Bonification de retraite pour éducation d'enfants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10607 posée par M. Jean-Claude Carle
Réglementation relative à la sous-traitance d'un marché de travaux publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10715 posée par M. Jean-Claude Carle
Conditions d'application de la taxe de séjour
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11398 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Soutien aux associations d'insertion des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11399 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Reconnaissance et accompagnement des personnes atteintes de la maladie de Huntington
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12110 posée par M. Jean-Claude Carle
Dispositions d'ordre public dans le code des marchés publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12236 posée par M. Jean-Claude Carle
Information du représentant de l'État par le maire de la date de notification d'un marché
La question est caduque
Pertinence