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173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
67 questions
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Question n° 02936 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Situation des malades du cancer en Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04337 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08014 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Difficultés financières des hôpitaux psychiatriques mosellans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09744 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Débat éthique sur les humanoïdes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11345 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Mesures de prévention contre la canicule
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11385 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Critères de sortie du statut de déchet pour les terres excavées de Moselle et sur l'ensemble du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12648 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Inquiétante augmentation du travail dissimulé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13551 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Modalités d'établissement des pièces d'état civil
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16336 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Confinement des étudiants du supérieur et accès au numérique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16337 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Enseignement et précarité numérique
La question est caduque
Pertinence