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2450 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
420 questions
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Question n° 00398 posée par M. Jean-Marie Rausch
Industrialisation de la Lorraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02775 posée par M. Jean-Marie Rausch
Aide ménagère: financement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29316 posée par M. Jean-Marie Rausch
Développement de la petite et moyenne industrie en Lorraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27697 posée par M. Jean-Marie Rausch
Maintien de la tenue traditionnelle des chasseurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35374 posée par M. Jean-Marie Rausch
Situation des veuves civiles, chefs de familles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15868 posée par M. Jean-Marie Bockel
Financement de l'aide alimentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14079 posée par M. Jean-Marie Bockel
Vives inquiétudes des greffiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35146 posée par M. Jean-Marie Rausch
Vidéotex: coordination intergouvernementale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35375 posée par M. Jean-Marie Rausch
Revalorisation des actes médicaux des chirurgiens-dentistes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15160 posée par M. Jean-Marie Bockel
Amendement à la loi n° 91-2 du 3 janvier 1991
La question est caduque
Pertinence