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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
3327 questions
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Question n° 13295 posée par M. Jean Louis Masson
Critères pris en compte pour l'agrément des assistantes maternelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13382 posée par M. François Marc
Modalités de récupération des aides sociales à l'occasion de successions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13498 posée par M. Roland Courteau
Situation des personnes atteintes de polyarthrite rhumatoïde
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13561 posée par M. Louis Souvet
Résorption du chômage des jeunes via les filières techniques et l'apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13603 posée par M. Michel Moreigne
Epidémie de SRAS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13681 posée par M. Roland Courteau
Recherche sur les traumatismes crâniens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13719 posée par M. Philippe Richert
Modalités de versement de la pension de réversion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras
Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13936 posée par M. Jean Louis Masson
Insuffisance des effectifs de personnel dans les maisons de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13942 posée par M. Jacques Mahéas
Crédits accordés aux unités spécialisées en alcoologie de la Seine-Saint-Denis
La question est caduque
Pertinence