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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

45 questions

  1. Question n° 21347 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation de l'entreprise Still Saxby de Montataire dans l'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21586 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation du centre hospitalier de Senlis dans l'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22351 posée par Mme Laurence Rossignol

    Marché de la prothèse dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22653 posée par Mme Laurence Rossignol

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23387 posée par Mme Laurence Rossignol

    Modernisation de la RN 31 qui traverse le département de l'Aisne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23735 posée par Mme Laurence Rossignol

    Dysfonctionnements rencontrés au sein du centre d'imagerie médicale avancée de Compiègne (Oise)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23838 posée par Mme Laurence Rossignol

    Statut des attachés à la promotion du médicament

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00810 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation du centre hospitalier de Senlis dans l'Oise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07385 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation financière des offices publics d'habitations à loyer modéré

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08223 posée par Mme Laurence Rossignol

    Exonération fiscale des heures d'étude surveillée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible